Article n° 1 : Les 200 transpondeurs et le décodeur sont la copropriété des Comités FFC de l’Ardèche et de la Drôme. Le matériel a été acquis en septembre 2012 avec l’aide du Comité Auvergne-Rhône-Alpes.

​

Article n° 2 : Les deux comités ont défini une priorité de réservation sur les organisations des clubs affiliés FFC en Drôme et Ardèche. Cependant, le matériel peut être loué pour des organisations extérieures en cas de disponibilité. Tout demande de réservation doit être effectuée à minima 4 semaines avant la date de l’épreuve. Le Comité Drôme et le Comité Ardèche statueront lorsqu’il y aura deux demandes sur la même journée sachant la priorité d’affectation est la suivante : course U15 puis course U17, course Access, course Juniors, Ecole de vélo, courses Open.

​

Article n° 3 : Les frais de location sont les suivantes :

• Club FFC Drome/Ardèche : location gratuite

• Club FFC AURA  hors 26/07 : location de 50 cts d’euro par transpondeur utilisé

• Autre club : location de 50 cts d'euro  par transpondeur payable à l’avance

​

Article n° 4 : Le club utilisateur est responsable du matériel emprunté. En cas de perte d’un transpondeur, le club devra s’acquitter d’une facture de 65 €. Le club organisateur s’engage à signaler toute remarque sur le matériel afin de faciliter la gestion du matériel.

​

Article n° 5 : La gestion du matériel est effectuée via le fichier accessible sur le lien ci-dessous : 

​

Règlement mise à jour le 11/01/2023